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Adimuse attache un importance toute particulière au respect de la propriété intellectuelle.
Si vous souhaitez rendre public un document, il est important de dire aux autres utilisateurs quels sont leurs droits sur ce document.
Si vous êtes l’auteur de ce document, c’est à vous de choisir sous quelle licence vous placez votre œuvre.
Si vous publiez une œuvre dont vous n’êtes pas l’auteur, ou en extrayez une version PDF en vue de la diffuser, il vous revient de trouver sous quelle licence l’auteur a placé son œuvre et de la reporter ici, en respectant les termes de cette licence. En cas d’abus c’est vous qui êtes responsable.
Si vous ne rendez pas cette œuvre publique sur le réseau Adimuse et que vous ne l’utilisez qu’à des fins personnelles, il n’est pas obligatoire de renseigner cette information, même si cela reste fortement conseillé, au cas où, vous souhaiteriez rendre public ce document ultérieurement.
Il existe de nombreux standards licence. Par défaut, le fait de publier un document sur le réseau Adimuse impose qu’il s’agisse d’une licence libre.
Pour les créations, on retrouve les licences Creative Commons (CC) ou Art Libre.
Attention si une licence libre autorise la libre diffusion de l’œuvre, certaines licences permettent d’en limiter l’utilisation (utilisation commerciale, modification, …). Le choix de la licence est donc primordial.
Le tableau suivant donne un résumé des autorisations liées aux licences Creative Commons (CC) :
| Licence Creative Commons (CC) | Droit d’utiliser l’œuvre à titre NON commercial | Droit d’utiliser l’œuvre, y compris à titre commercial | Droit de créer des œuvres dérivées (Modification) | Obligation de partager toute adaptation sous la même licence | Obligation de mentionner le nom de l’auteur |
|---|---|---|---|---|---|
BY |
Oui |
Oui |
Oui |
NON |
Oui |
BY ND |
Oui |
Oui |
NON |
NON |
Oui |
BY NC |
Oui |
NON |
Oui |
NON |
Oui |
BY NC ND |
Oui |
NON |
NON |
NON |
Oui |
BY NC SA |
Oui |
NON |
oui |
oui |
Oui |
BY SA |
Oui |
oui |
oui |
oui |
Oui |
|
Note
|
Les licences Creative Commons qui comportent les mentions « NC » et « ND » imposant des restrictions à l’utilisation et la distribution des œuvres, elles ne sont pas considérées comme des licences libres au sens strict mais comme des licences de libre diffusion. |
Dans la commande, sélectionnez l’onglet Doc. (Onglet jaune).
Dans la section Licence, choisissez le type de licence, puis renseignez, si besoin, les champs associés.
De nombreuses licences imposent de renseigner le nom de l’auteur. Cette information doit être saisie dans la section Propriétés du même onglet. Différentes propriétés peuvent être concernées (Compositeur, Parolier, Arrangements, Transcription).
Vous souhaitez publier un document dont vous ne parvenez pas à déterminer la licence sous laquelle a été placée l’œuvre par son auteur :
Dans l’application, optez pour la licence "Licence inconnue", ce qui vous permettra tout de même de publier le document. Mais vous portez l’entière responsabilité vis à vis du respect des droits d’auteur. A vous de vous renseigner avant pour savoir s’il s’agît d’une œuvre publique ou non.
Vous avez trouvé une œuvre sur le réseau Adimuse dont la licence est inconnue :
Dans le doute, considérez que ses droits sont restreints et évitez toute modification ou republication du document.
